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Autorisation d’urbanisme PC n°00141923J0001 à THOIRY (01710) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°00141923J0001). Le projet est situé au Lieu-dit FENIERES à THOIRY (01710). Le projet se situe dans le département Ain, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 4 avril 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 4 avril 2023, autorise la création de 9 logements sur une parcelle de 1 942 m². La surface de plancher créée atteint 691 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 691 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit FENIERES, THOIRY (01710).

Références cadastrales : BK, 85, BK, 86, BK, 88.

Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCCV VILLA DE LISE (SIREN 978072668, SIRET 97807266800012, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité PREVESSIN-MOENS (01280)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 691 m² · Variation nette totale : 574 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation117 m²691 m²0 m²117 m²0 m²574 m²691 m²
Total117 m²691 m²0 m²117 m²0 m²574 m²691 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés9
Répartition par typologie
Individuel groupé6
Collectif (hors résidence)3
Répartition par taille
2 pièces1
3 pièces1
4 pièces1
5 pièces6

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés9
Surface créée691 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée117 m²
Surface après travaux (totale)691 m²
Superficie du terrain1 942 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite691 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2023/04/04

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00141923J0001
  • Code commune INSEE : 01419 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 4 avril 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à THOIRY (01710). Les principaux éléments portent sur 9 logements, 691 m², 0 m² et parcelle de 1 942 m².