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Autorisation d’urbanisme PC n°00141922J0025 à THOIRY (01710) !

PC logements transformation avec extension de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°00141922J0025). Le projet est situé au 5 Chemin du Pont Fabry à THOIRY (01710). Le projet se situe dans le département Ain, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 1 octobre 2022. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 1 octobre 2022, autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 86 855 m². La surface de plancher créée atteint 75 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec extension de surface. La surface de plancher après travaux est de 909 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 5 Chemin du Pont Fabry, THOIRY (01710).

Références cadastrales : AH, 10.

Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCEA LES PINS (SIREN 389526369, SIRET 38952636900019, APE 01.41Z, catégorie juridique 6597, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité THOIRY (01710)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 909 m² · Variation nette totale : 75 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation75 m²75 m²300 m²0 m²0 m²375 m²450 m²
Bureaux0 m²0 m²0 m²0 m²300 m²-300 m²-300 m²
Autres locaux non résidentiels759 m²0 m²0 m²0 m²0 m²0 m²759 m²
Total834 m²75 m²300 m²0 m²300 m²75 m²909 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés3
Répartition par typologie
Individuel groupé3
Répartition par taille
2 pièces3

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés3
Surface créée75 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)909 m²
Superficie du terrain86 855 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite459 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2022/10/01

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00141922J0025
  • Code commune INSEE : 01419 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 1 octobre 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à THOIRY (01710). Les principaux éléments portent sur 3 logements, 75 m², 0 m² et parcelle de 86 855 m².