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Autorisation d’urbanisme PC n°00141920J0028 à THOIRY (01710) !

PC logements transformation avec diminution de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°00141920J0028). Le projet est situé au 0004 PLACE D ALLEMOGNE à THOIRY (01710). Le projet se situe dans le département Ain, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 9 avril 2021. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 9 avril 2021, autorise la création de 4 logements sur une parcelle de 1 892 m². La surface de plancher créée atteint 0 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec diminution de surface. La surface de plancher après travaux est de 640 m².

Localisation du projet

Adresse : 0004 PLACE D ALLEMOGNE, THOIRY (01710).

Références cadastrales : BW, 114.

Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

CLE DU LEMAN (SIREN 913787412, SIRET 91378741200018, APE 68.10Z, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 640 m² · Variation nette totale : -18 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation220 m²0 m²420 m²0 m²0 m²420 m²640 m²
Agricole0 m²0 m²0 m²0 m²420 m²-420 m²-420 m²
Autres locaux non résidentiels438 m²0 m²0 m²18 m²0 m²-18 m²420 m²
Total658 m²0 m²420 m²18 m²420 m²-18 m²640 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés4
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)4
Répartition par taille
4 pièces2
5 pièces1
6 pièces et +1

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés4
Surface créée0 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)640 m²
Superficie du terrain1 892 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec diminution de surface
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2021/04/09

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00141920J0028
  • Code commune INSEE : 01419 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 9 avril 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à THOIRY (01710). Les principaux éléments portent sur 4 logements, 0 m², 0 m² et parcelle de 1 892 m².