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Autorisation d’urbanisme PC n°00141916J0012 à THOIRY (01710) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°00141916J0012). Le projet est situé au 52 rue du pont de fabry à THOIRY (01710). Le projet se situe dans le département Ain, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 6 juin 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 6 juin 2016, autorise la création de 1 logement sur une parcelle de 0 m². La surface de plancher créée atteint 834 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 3 214 m².

Localisation du projet

Adresse : 52 rue du pont de fabry, THOIRY (01710).

Références cadastrales : AH, 10.

Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCEA LES PINS (SIREN 389526369, SIRET 38952636900019, APE 01.41Z, catégorie juridique 6597, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité THOIRY (01710)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 3 214 m² · Variation nette totale : 834 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²75 m²0 m²0 m²0 m²75 m²75 m²
Autres locaux non résidentiels2 380 m²759 m²0 m²0 m²0 m²759 m²3 139 m²
Total2 380 m²834 m²0 m²0 m²0 m²834 m²3 214 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel groupé1
Répartition par taille
3 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés1
Surface créée834 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)3 214 m²
Superficie du terrain0 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite3 139 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2016/06/06

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00141916J0012
  • Code commune INSEE : 01419 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 6 juin 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à THOIRY (01710). Les principaux éléments portent sur 1 logement, 834 m², 0 m² et parcelle de 0 m².