← Retour à la liste des autorisations sur la commune Thodure

Autorisation d’urbanisme PC n°0385052310002 à THODURE (38260) !

PC logements diminution de surface sans transformation Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0385052310002). Le projet est situé au 348 route de Marcilloles à THODURE (38260). Le projet se situe dans le département Isère, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 21 novembre 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 21 novembre 2023, autorise la création de 4 logements sur une parcelle de 2 722 m². La surface de plancher créée atteint 291 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : diminution de surface sans transformation. La surface de plancher après travaux est de 728 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 348 route de Marcilloles, THODURE (38260).

Références cadastrales : AB, 79.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI OTD (SIREN 522147545, SIRET 52214754500027, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité MARCILLOLES (38260)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 728 m² · Variation nette totale : -222 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation405 m²291 m²0 m²0 m²0 m²291 m²696 m²
Autres locaux non résidentiels545 m²0 m²0 m²513 m²0 m²-513 m²32 m²
Total950 m²291 m²0 m²513 m²0 m²-222 m²728 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés4
Répartition par typologie
Individuel groupé4
Répartition par taille
5 pièces4

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés4
Surface créée291 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)728 m²
Superficie du terrain2 722 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléediminution de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite32 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2023/11/21

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0385052310002
  • Code commune INSEE : 38505 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 21 novembre 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à THODURE (38260). Les principaux éléments portent sur 4 logements, 291 m², 0 m² et parcelle de 2 722 m².