Permis de construire à Marnand (69240) - 228 m² destination Habitation autorisé en 2015
Le permis n°06924814ZZ054 délivré le 2015/01/18 à MARNAND autorise une transformation sans extension pour un programme de 228 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel met l’accent sur la reconversion (456 m²). Déposé en hiver 2015, autorisé le 18 janvier 2015 par la commune de MARNAND. Implanté Lieu-dit LES GACIERS, à Marnand (69240), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes, dans le secteur de LES GACIERS.
L’opération consiste en une réhabilitation sans extension. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 0 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. Il n’y a pas de création de surface; le projet porte principalement sur des transformations (228 m² issues de transformation, 228 m² transformées). La reconversion est d’ampleur limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 228 m².
MARNAND compte 5 869 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit LES GACIERS, Marnand (69240).
Références cadastrales : B, 129, B, 44.
Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : thizy-les-bourg (69240).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 228 m² · Surface après travaux (totale) : 228 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 228 m² | 0 m² | 228 m² | 0 m² | 228 m² | 228 m² |
| Total | 228 m² | 0 m² | 228 m² | 0 m² | 228 m² | 228 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | ||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 2 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel groupé | 2 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 2 |
| Surface créée | 0 m² |
| Surface transformée | 228 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 228 m² |
| Superficie du terrain | 0 m² |
| Nature déclarée | travaux sur construction existante |
| Nature détaillée | transformation sans extension ni diminution de surface |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | plusieurs logements individuels |
| Utilisation visée | non rempli |
| Type d’habitation | non rempli |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 06924814ZZ054
- Code commune INSEE : 69248 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2014
- Date d’autorisation / non‑opposition : 18 janvier 2015
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Marnand (69240). Les travaux prévoient des transformations pour 456 m²; la surface après travaux atteint 228 m². Le terrain couvre 0 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Thizy-les-Bourgs (69240)
Autres permis de construire de logements dans la commune
- 2025 - Route des couvertures - transformation avec extension de surface - 132 m² Hébergement hôtelier
- 2025 - Route de la montagne - transformation sans extension ni diminution de surface - 280 m² Hébergement hôtelier
- 2025 - RUE GAMBETTA - transformation sans extension ni diminution de surface - 600 m² Hébergement hôtelier
- 2024 - rue perrin frere - transformation sans extension ni diminution de surface - 80 m² Habitation
- 2024 - CHEMIN DU SIBERT - diminution de surface sans transformation - 285 m² Habitation
- 2024 - RUE DE COURS - transformation sans extension ni diminution de surface - 87 m² Hébergement hôtelier
- 2024 - route de la Gresle - nouvelle construction - 349 m² Habitation
- 2024 - place de la Juiverie - transformation avec diminution de surface - 303 m² Hébergement hôtelier