Permis de construire à Thise (25220) - 91 m² destination Habitation autorisé en 2019
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°02556018C0011 délivré le 2019/01/29 à THISE autorise une construction neuve pour un programme de 91 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SCI INHA, le programme résidentiel autorise la construction de 91 m² sur Rue de Fronchot. Déposé à l'automne 2018, autorisé le 29 janvier 2019 par la commune de THISE. Implanté Rue de Fronchot, à Thise (25220), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI INHA.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 874 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 91 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 91 m².
THISE compte 3 000 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
SCI INHA (SIREN 834649840, SIRET 83464984000016, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI de particuliers, localité BESANCON (25000)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 91 m² · Variation nette totale : 91 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
91 m²
0 m²
0 m²
0 m²
91 m²
91 m²
Total
0 m²
91 m²
0 m²
0 m²
0 m²
91 m²
91 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel pur
1
Répartition par taille
4 pièces
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Surface créée
91 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
91 m²
Superficie du terrain
874 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
occupation personnelle
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite91 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI de particuliers
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2019/01/29
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 28 février 2019. L’achèvement a été déclaré le 17 juin 2019. Durée entre ouverture et achèvement : 3 mois 20 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 29 janvier 2019
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Thise (25220). Les travaux prévoient la création de 91 m²; la surface après travaux atteint 91 m². Le terrain couvre 874 m².
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