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Permis de construire à Thiel-Sur-Acolin (03230) - 112 m² destination Habitation autorisé en 2021

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°00328321M0009 délivré le 2021/08/23 à Thiel-sur-Acolin autorise une construction neuve pour un programme de 112 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par COOP ARTISANALE BATIMENT BOURB, le programme résidentiel autorise la construction de 112 m² sur RUE de La Velle. Déposé en été 2021, autorisé le 23 août 2021 par la commune de Thiel-sur-Acolin. Implanté RUE de La Velle, à Thiel-Sur-Acolin (03230), dans le département d’Allier, en Auvergne.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par COOP ARTISANALE BATIMENT BOURB.

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 1 744 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 112 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 112 m².

Thiel-sur-Acolin compte 1 029 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RUE de La Velle, Thiel-Sur-Acolin (03230).

Références cadastrales : BT, 618, BT, 615, BT, 586.

Région : Auvergne • Département : Allier.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COOP ARTISANALE BATIMENT BOURB (SIREN 310923461, SIRET 31092346100035, APE 71.12B, catégorie juridique 5553, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité Yzeure (03400)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 112 m² · Variation nette totale : 112 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Habitation	0 m²	112 m²	0 m²	0 m²	0 m²	112 m²	112 m²
Total	0 m²	112 m²	0 m²	0 m²	0 m²	112 m²	112 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Répartition par typologie
Total créés	1
Individuel pur	1

Données techniques principales

Destination principale	Habitation
Logements créés	1
Surface créée	112 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	112 m²
Superficie du terrain	1 744 m²
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Habitation
Type principal des logements	un logement individuel
Utilisation visée	non rempli
Type d’habitation	résidence principale
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite112 m²

Destination principaleHabitation

Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)

Type principal logementsun logement individuel

Date d'autorisation2021/08/23

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 26 janvier 2022. L’achèvement a été déclaré le 29 juin 2023. Durée entre ouverture et achèvement : 17 mois 3 jours.

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 00328321M0009
Code commune INSEE : 03283 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2021
Date d’autorisation / non‑opposition : 23 août 2021
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Thiel-Sur-Acolin (03230). Les travaux prévoient la création de 112 m²; la surface après travaux atteint 112 m². Le terrain couvre 1 744 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Thiel-sur-Acolin (03230)

Autres permis de construire de logements dans la commune

2022 - de Chapeau - transformation avec diminution de surface - 180 m² Hébergement hôtelier
2022 - de La Halle - transformation sans extension ni diminution de surface - 190 m² Hébergement hôtelier
2022 - de Dompierre - nouvelle construction - 119 m² Habitation
2022 - 00328322M0006 - transformation sans extension ni diminution de surface - 212 m² Habitation
2022 - de l Eglise - extension de surface sans transformation - 120 m² Habitation
2022 - des Cadeaux - nouvelle construction - 199 m² Habitation
2022 - 00328321M0012 - nouvelle construction - 107 m² Habitation
2021 - des Trefoux - nouvelle construction - 147 m² Habitation

Voir toutes les autorisations à Thiel-sur-Acolin

Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	83
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Auvergne
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	03
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Allier
Code de la commune du lieu des travaux	03283
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	00328321M0009
Etat d'avancement du projet	terminé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2021-08-23
Date réelle d'ouverture de chantier	2022-01-26
Date réelle d'achèvement des travaux	2023-06-29
Année de dépôt de la DAU	2021
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2021-07
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2021-08
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	2022-02
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2023-07
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel	Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	71.12B
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	5553
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	COOP ARTISANALE BATIMENT BOURB
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	310923461
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	31092346100035
Code postal du demandeur	03400
Localité du demandeur	Yzeure
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	RUE
Libellé de la voie du terrain	de La Velle
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	Thiel-sur-Acolin
Code postal du terrain	03230
sec_cadastre1	BT
num_cadastre1	618
sec_cadastre2	BT
num_cadastre2	615
sec_cadastre3	BT
num_cadastre3	586
Superficie du terrain	1744
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Habitation
Type principal des logements créés	un logement individuel
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	0
Utilisation visée des locaux à construire	non rempli
Type d’habitation principale ou secondaire	résidence principale
Type d’annexe	7
Présence d’une piscine dans le projet	false
Présence d’un garage dans le projet	false
Présence d’une véranda dans le projet	false
Présence d’un abri de jardin dans le projet	false
Présence d’une autre annexe dans le projet	false
Type de résidence	9
Présence d’une résidence pour personnes âgées	false
Présence d’une résidence étudiante	false
Présence d’une résidence de tourisme	false
Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale	false
Présence d’une résidence sociale	false
Présence d’une résidence pour personnes handicapées	false
Présence d’un autre type de résidence	false
Nombre total de logements créés	1
Nombre de logements individuels créés	1
Nombre de logements collectifs créés	0
Nombre de logements individuels purs créés	1
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)	-
Nombre de logements en résidence créés	-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence	0
Nombre de logements démolis	0
Nombre de logements de 1 pièce créés	0
Nombre de logements de 2 pièces créés	0
Nombre de logements de 3 pièces créés	0
Nombre de logements de 4 pièces créés	0
Nombre de logements de 5 pièces créés	0
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés	0
Nb de logements locatifs sociaux	0
Nb de logements aidé (hors ptz)	0
Nb de logements ptz	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	112
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
SURF_CONSTRUCTION	112