Permis de construire à Theys (38570) - 530 m² destination Habitation autorisé en 2021
PC logementsextension de surface sans transformationArchitecte: non
Le permis n°0385042110022 délivré le 2021/11/25 à Theys autorise une extension de surface pour un programme de 530 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE EPBMNE, le programme résidentiel autorise la construction de 530 m² sur 52 chemin de l'Atelier. Déposé en été 2021, autorisé le 25 novembre 2021 par la commune de Theys. Implanté 52 chemin de l'Atelier, à Theys (38570), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE EPBMNE.
Ce permis de construire autorise la création de 4 logements sur une parcelle de 2 388 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. La création de surface atteint 530 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 530 m².
Theys compte 2 006 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE EPBMNE (SIREN 922629704, SIRET 92262970400011, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité BEAULIEU (38470)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 530 m² · Variation nette totale : 530 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
530 m²
0 m²
0 m²
0 m²
530 m²
530 m²
Total
0 m²
530 m²
0 m²
0 m²
0 m²
530 m²
530 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
4
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)
4
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
4
Surface créée
530 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
530 m²
Superficie du terrain
2 388 m²
Nature déclarée
travaux sur construction existante
Nature détaillée
extension de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
non rempli
Extension
oui
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite530 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2021/11/25
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 9 juillet 2022.
Date d’autorisation / non‑opposition : 25 novembre 2021
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Theys (38570). Les travaux prévoient la création de 530 m²; la surface après travaux atteint 530 m². Le terrain couvre 2 388 m².
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