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Autorisation d’urbanisme PC n°0385041810015 à Theys (38570) !

PC logements diminution de surface sans transformation Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0385041810015). Le projet est situé au Lieu-dit Grai à Theys (38570). Le projet se situe dans le département Isère, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 20 février 2019. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 20 février 2019, autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 2 690 m². Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La surface de plancher créée atteint 353 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : diminution de surface sans transformation. La surface de plancher après travaux est de 398 m².

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit Grai, Theys (38570).

Références cadastrales : A, 1477.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : Theys (38570).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 398 m² · Variation nette totale : -40 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation331 m²248 m²0 m²286 m²0 m²-38 m²293 m²
Autres locaux non résidentiels107 m²105 m²0 m²107 m²0 m²-2 m²105 m²
Total438 m²353 m²0 m²393 m²0 m²-40 m²398 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés2
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)2
Répartition par taille
4 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés2
Logements supprimés1
Surface créée353 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée286 m²
Surface après travaux (totale)398 m²
Superficie du terrain2 690 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléediminution de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite105 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2019/02/20

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0385041810015
  • Code commune INSEE : 38504 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2018
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 20 février 2019
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Theys (38570). Les principaux éléments portent sur 2 logements, 353 m², 0 m² et parcelle de 2 690 m².