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Permis de construire à Theoule Sur Mer (06590) - 105 m² destination Habitation autorisé en 2020

PC logements extension de surface sans transformation Architecte: non

Le permis n°00613820D0009 délivré le 2020/11/05 à THEOULE SUR MER autorise une extension de surface pour un programme de 390 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 105 m² sur 6 Av du Groupe Naval d'Assau. Déposé en été 2020, autorisé le 5 novembre 2020 par la commune de THEOULE SUR MER. Implanté 6 Av du Groupe Naval d'Assau, à Theoule Sur Mer (06590), dans le département d’Alpes-Maritimes, en Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 5 092 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 105 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 390 m².

THEOULE SUR MER compte 1 362 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 6 Av du Groupe Naval d'Assau, Theoule Sur Mer (06590).

Références cadastrales : 0A, 933.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Alpes-Maritimes.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : JV AMSTERDAM (1071).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 285 m² · Surface après travaux (totale) : 390 m² · Variation nette totale : 105 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation285 m²105 m²0 m²0 m²0 m²105 m²390 m²
Total285 m²105 m²0 m²0 m²0 m²105 m²390 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
4 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée105 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)390 m²
Superficie du terrain5 092 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléeextension de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite390 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2020/11/05

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 19 janvier 2021. L’achèvement a été déclaré le 10 septembre 2023. Durée entre ouverture et achèvement : 31 mois 22 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00613820D0009
  • Code commune INSEE : 06138 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 5 novembre 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Theoule Sur Mer (06590). Les travaux prévoient la création de 105 m²; la surface après travaux atteint 390 m². Le terrain couvre 5 092 m².

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