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Permis de construire à Theoule Sur Mer (06590) - 188 m² destination Habitation autorisé en 2019

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°00613818D0025 délivré le 2019/04/23 à THEOULE SUR MER autorise une construction neuve pour un programme de 415 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par FRAGRANCE, le programme résidentiel autorise la construction de 188 m² sur 44 BD ST HUBERT. Déposé en hiver 2018, autorisé le 23 avril 2019 par la commune de THEOULE SUR MER. Implanté 44 BD ST HUBERT, à Theoule Sur Mer (06590), dans le département d’Alpes-Maritimes, en Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par FRAGRANCE.

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 2 605 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. La création de surface atteint 188 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 415 m².

THEOULE SUR MER compte 1 362 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 44 BD ST HUBERT, Theoule Sur Mer (06590).

Références cadastrales : 0A, 2397, 0A, 1262.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Alpes-Maritimes.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

FRAGRANCE (SIREN 833818636, SIRET 83381863600015, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité BETTON (35830)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 227 m² · Surface après travaux (totale) : 415 m² · Variation nette totale : 188 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation227 m²188 m²0 m²0 m²0 m²188 m²415 m²
Total227 m²188 m²0 m²0 m²0 m²188 m²415 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
5 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée188 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)415 m²
Superficie du terrain2 605 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite415 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2019/04/23

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00613818D0025
  • Code commune INSEE : 06138 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2018
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 23 avril 2019
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Theoule Sur Mer (06590). Les travaux prévoient la création de 188 m²; la surface après travaux atteint 415 m². Le terrain couvre 2 605 m².

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