Permis de construire à Theoule-Sur-Mer (06590) - 31 m² destination Hébergement hôtelier autorisé en 2015
Le permis n°00613815D0013 délivré le 2015/09/16 à Theoule-sur-Mer autorise une construction neuve pour un programme hôtelier de 65 m².
Présentation générale et nature du projet
Porté par ATLANTIS, le programme résidentiel autorise la construction de 65 m² sur 40 AV DU TRAYAS. Déposé en été 2015, autorisé le 16 septembre 2015 par la commune de Theoule-sur-Mer. Implanté 40 AV DU TRAYAS, à Theoule-Sur-Mer (06590), dans le département d’Alpes-Maritimes, en Provence-Alpes-Côte d'Azur, dans le secteur de LA FIGUEIRETTE.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un établissement d’accueil touristique. Le projet est porté par ATLANTIS.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 130 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 65 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. Projet mixte : 31 m² d’habitation et 34 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 65 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.
Theoule-sur-Mer compte 1 362 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 40 AV DU TRAYAS, Theoule-Sur-Mer (06590).
Références cadastrales : A, 1187.
Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Alpes-Maritimes.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
ATLANTIS (SIREN 428126056, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Saint-Jean-Pierre-Fixte (28400)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 65 m² · Variation nette totale : 65 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 31 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 31 m² | 31 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 0 m² | 34 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 34 m² | 34 m² |
| Total | 0 m² | 65 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 65 m² | 65 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel groupé | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Hébergement hôtelier |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 65 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 65 m² |
| Superficie du terrain | 130 m² |
| Nombre de niveaux | 3 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Hébergement hôtelier |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | non rempli |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 00613815D0013
- Code commune INSEE : 06138 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2015
- Date d’autorisation / non‑opposition : 16 septembre 2015
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Theoule-Sur-Mer (06590). Les travaux prévoient la création de 65 m²; la surface après travaux atteint 65 m². Le terrain couvre 130 m².
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