Permis de construire à Theoule-Sur-Mer (06590) - 1 489 m² destination Habitation autorisé en 2014
Le permis n°00613814D0006 délivré le 2014/08/08 à Theoule-sur-Mer autorise une construction neuve pour un programme de 1 489 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SCI MEDITERRANEE, le programme résidentiel autorise la construction de 1 489 m² sur VALLON DE L AUTEL. Déposé au printemps 2014, autorisé le 8 août 2014 par la commune de Theoule-sur-Mer. Implanté VALLON DE L AUTEL, à Theoule-Sur-Mer (06590), dans le département d’Alpes-Maritimes, en Provence-Alpes-Côte d'Azur.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI MEDITERRANEE.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 28 logements sur une parcelle de 1 130 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T3. Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 2 logements. La création de surface atteint 1 489 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 1 489 m². Le bâti est annoncé avec 4 niveaux. L’ampleur des démolitions est limitée. Le projet comporte une part de démolition (environ 7 % du volume autorisé).
Theoule-sur-Mer compte 1 362 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : VALLON DE L AUTEL, Theoule-Sur-Mer (06590).
Références cadastrales : A, 232, A, 231.
Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Alpes-Maritimes.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SCI MEDITERRANEE (SIREN 442964391, SIRET 44296439100019, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Biot (06410)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 212 m² · Surface après travaux (totale) : 1 489 m² · Variation nette totale : 1 277 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 212 m² | 1 489 m² | 0 m² | 212 m² | 0 m² | 1 277 m² | 1 489 m² |
| Total | 212 m² | 1 489 m² | 0 m² | 212 m² | 0 m² | 1 277 m² | 1 489 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 28 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Collectif (hors résidence) | 28 |
| Répartition par taille | |
| 2 pièces | 16 |
| 3 pièces | 12 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 28 |
| Logements supprimés | 2 |
| Surface créée | 1 489 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 212 m² |
| Surface après travaux (totale) | 1 489 m² |
| Superficie du terrain | 1 130 m² |
| Nombre de niveaux | 4 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | collectif hors résidence |
| Utilisation visée | vente |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 00613814D0006
- Code commune INSEE : 06138 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2014
- Date d’autorisation / non‑opposition : 8 août 2014
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Theoule-Sur-Mer (06590). Les travaux prévoient la création de 1 489 m² et des démolitions de 212 m²; la surface après travaux atteint 1 489 m². Le terrain couvre 1 130 m².
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