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Permis de construire à Terville (57180) - 5 846 m² destination Habitation autorisé en 2021

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°05766620E0021 délivré le 2021/05/06 à TERVILLE autorise une construction neuve pour un programme de 5 956 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SNC IP1R, le programme résidentiel autorise la construction de 5 956 m² sur 25 Rue de Verdun /rue Jean-Pi. Déposé en hiver 2020, autorisé le 6 mai 2021 par la commune de TERVILLE. Implanté 25 Rue de Verdun /rue Jean-Pi, à Terville (57180), dans le département d’Moselle, en Lorraine.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SNC IP1R.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 79 logements sur une parcelle de 9 265 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T3. La création de surface atteint 5 956 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 5 846 m² d’habitation et 110 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 5 956 m².

TERVILLE compte 7 456 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 25 Rue de Verdun /rue Jean-Pi, Terville (57180).

Références cadastrales : 05, 31, 05, 649, 05, 650.

Région : Lorraine • Département : Moselle.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SNC IP1R (SIREN 844198960, SIRET 84419896000016, APE 41.10A, catégorie juridique 5202, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité ISSY-LES-MOULINEAUX (92130)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 5 956 m² · Variation nette totale : 5 956 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Habitation	0 m²	5 846 m²	0 m²	0 m²	0 m²	5 846 m²	5 846 m²
Autres locaux non résidentiels	0 m²	110 m²	0 m²	0 m²	0 m²	110 m²	110 m²
Total	0 m²	5 956 m²	0 m²	0 m²	0 m²	5 956 m²	5 956 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Répartition par typologie
Total créés	79
Collectif (hors résidence)	79
Répartition par taille
2 pièces	20
3 pièces	19
4 pièces	17
5 pièces	9

Données techniques principales

Destination principale	Habitation
Logements créés	79
Surface créée	5 956 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	5 956 m²
Superficie du terrain	9 265 m²
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Habitation
Type principal des logements	collectif hors résidence
Utilisation visée	vente
Type d’habitation	résidence principale
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite5 956 m²

Destination principaleHabitation

Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)

Type principal logementscollectif hors résidence

Date d'autorisation2021/05/06

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 15 novembre 2021. L’achèvement a été déclaré le 29 novembre 2024. Durée entre ouverture et achèvement : 36 mois 14 jours.

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 05766620E0021
Code commune INSEE : 57666 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2020
Date d’autorisation / non‑opposition : 6 mai 2021
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Terville (57180). Les travaux prévoient la création de 5 956 m²; la surface après travaux atteint 5 956 m². Le terrain couvre 9 265 m².

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2024 - Impasse des Abeilles - nouvelle construction - 104 m² Habitation

Voir toutes les autorisations à Terville

Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	41
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Lorraine
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	57
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Moselle
Code de la commune du lieu des travaux	57666
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	05766620E0021
Etat d'avancement du projet	terminé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2021-05-06
Date réelle d'ouverture de chantier	2021-11-15
Date réelle d'achèvement des travaux	2024-11-29
Année de dépôt de la DAU	2020
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2020-12
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2021-05
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	2022-06
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2024-12
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel	Promoteurs (SAI)
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	41.10A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	5202
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	SNC IP1R
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	844198960
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	84419896000016
Code postal du demandeur	92130
Localité du demandeur	ISSY-LES-MOULINEAUX
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	25
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	Rue de Verdun /rue Jean-Pi
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	TERVILLE
Code postal du terrain	57180
sec_cadastre1	05
num_cadastre1	31
sec_cadastre2	05
num_cadastre2	649
sec_cadastre3	05
num_cadastre3	650
Superficie du terrain	9265
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Habitation
Type principal des logements créés	collectif hors résidence
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	0
Utilisation visée des locaux à construire	vente
Type d’habitation principale ou secondaire	résidence principale
Type d’annexe	7
Présence d’une piscine dans le projet	false
Présence d’un garage dans le projet	false
Présence d’une véranda dans le projet	false
Présence d’un abri de jardin dans le projet	false
Présence d’une autre annexe dans le projet	false
Type de résidence	9
Présence d’une résidence pour personnes âgées	false
Présence d’une résidence étudiante	false
Présence d’une résidence de tourisme	false
Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale	false
Présence d’une résidence sociale	false
Présence d’une résidence pour personnes handicapées	false
Présence d’un autre type de résidence	false
Nombre total de logements créés	79
Nombre de logements individuels créés	0
Nombre de logements collectifs créés	79
Nombre de logements individuels purs créés	-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)	-
Nombre de logements en résidence créés	-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence	79
Nombre de logements démolis	0
Nombre de logements de 1 pièce créés	0
Nombre de logements de 2 pièces créés	20
Nombre de logements de 3 pièces créés	19
Nombre de logements de 4 pièces créés	17
Nombre de logements de 5 pièces créés	9
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés	0
Nb de logements locatifs sociaux	0
Nb de logements aidé (hors ptz)	0
Nb de logements ptz	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	5846
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	110
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
SURF_CONSTRUCTION	5956