Permis de construire à Terres-De-Haute-Charente (16270) - 464 m² destination Habitation autorisé en 2022
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°01619222N0015 délivré le 2022/07/25 à TERRES-DE-HAUTE-CHARENTE autorise une construction neuve pour un programme de 464 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 464 m² sur Champ Lambert. Déposé au printemps 2022, autorisé le 25 juillet 2022 par la commune de TERRES-DE-HAUTE-CHARENTE. Implanté Champ Lambert, à Terres-De-Haute-Charente (16270), dans le département d’Charente, en Poitou-Charentes, dans le secteur de Genouillac.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par sci de particuliers.
Ce permis de construire autorise la création de 4 logements sur une parcelle de 18 045 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 464 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 464 m².
TERRES-DE-HAUTE-CHARENTE compte 3 829 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : SCI de particuliers. Localité du demandeur : Terres-de-Haute-Charente (16270).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 464 m² · Variation nette totale : 464 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
464 m²
0 m²
0 m²
0 m²
464 m²
464 m²
Total
0 m²
464 m²
0 m²
0 m²
0 m²
464 m²
464 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
4
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)
4
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
4
Surface créée
464 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
464 m²
Superficie du terrain
18 045 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite464 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI de particuliers
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2022/07/25
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 25 janvier 2023. L’achèvement a été déclaré le 1 janvier 2024. Durée entre ouverture et achèvement : 11 mois 7 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 25 juillet 2022
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Terres-De-Haute-Charente (16270). Les travaux prévoient la création de 464 m²; la surface après travaux atteint 464 m². Le terrain couvre 18 045 m².
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