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Permis de construire à Terre-De-Bancalie (81120) - 295 m² destination Habitation autorisé en 2024

PC logements transformation sans extension ni diminution de surface Architecte: non

Le permis n°08123323A0017 délivré le 2024/01/23 à TERRE-DE-BANCALIE autorise une transformation sans extension pour un programme de 295 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par LA COMBA DEL PIOCH, le programme résidentiel met l’accent sur la reconversion (590 m²). Déposé en hiver 2023, autorisé le 23 janvier 2024 par la commune de TERRE-DE-BANCALIE. Implanté 684 CH DE LABEILLE, à Terre-De-Bancalie (81120), dans le département d’Tarn, en Midi-Pyrénées.

L’opération consiste en une réhabilitation sans extension. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par LA COMBA DEL PIOCH.

Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 2 132 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T5. Il n’y a pas de création de surface; le projet porte principalement sur des transformations (295 m² issues de transformation, 295 m² transformées). La reconversion est d’ampleur modérée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 295 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.

TERRE-DE-BANCALIE compte 1 732 habitants et présente une densité rurale très dispersée et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 684 CH DE LABEILLE, Terre-De-Bancalie (81120).

Références cadastrales : OB, 1372.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Tarn.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LA COMBA DEL PIOCH (SIREN 901016055, SIRET 90101605500013, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité MAZAMET (81200)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 295 m² · Surface après travaux (totale) : 295 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeAprès travaux
Habitation295 m²0 m²295 m²0 m²295 m²295 m²
Total295 m²0 m²295 m²0 m²295 m²295 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés2
Répartition par typologie
Individuel groupé2
Répartition par taille
3 pièces1
5 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés2
Surface créée0 m²
Surface transformée295 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)295 m²
Superficie du terrain2 132 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation sans extension ni diminution de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséeoccupation personnelle
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite295 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2024/01/23

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 8 février 2024.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08123323A0017
  • Code commune INSEE : 81233 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 23 janvier 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Terre-De-Bancalie (81120). Les travaux prévoient des transformations pour 590 m²; la surface après travaux atteint 295 m². Le terrain couvre 2 132 m².

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