Permis de construire à Terre-De-Bancalie (81120) - 35 m² destination Habitation autorisé en 2023
Le permis n°08123323A0005 délivré le 2023/06/23 à TERRE-DE-BANCALIE autorise une construction neuve pour un programme de 35 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 35 m² sur 276 ROUTE DE LA CASSAGNE. Déposé au printemps 2023, autorisé le 23 juin 2023 par la commune de TERRE-DE-BANCALIE. Implanté 276 ROUTE DE LA CASSAGNE, à Terre-De-Bancalie (81120), dans le département d’Tarn, en Midi-Pyrénées, dans le secteur de SAINT ANTONIN.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 7 742 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 35 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 35 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.
TERRE-DE-BANCALIE compte 1 732 habitants et présente une densité rurale très dispersée et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 276 ROUTE DE LA CASSAGNE, Terre-De-Bancalie (81120).
Références cadastrales : E, 1347.
Région : Midi-Pyrénées • Département : Tarn.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : TERRE DE BANCALIE (ANCIENNEMENT (81120).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 35 m² · Variation nette totale : 35 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 35 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 35 m² | 35 m² |
| Total | 0 m² | 35 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 35 m² | 35 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 35 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 35 m² |
| Superficie du terrain | 7 742 m² |
| Nombre de niveaux | 1 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | non rempli |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 08123323A0005
- Code commune INSEE : 81233 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2023
- Date d’autorisation / non‑opposition : 23 juin 2023
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Terre-De-Bancalie (81120). Les travaux prévoient la création de 35 m²; la surface après travaux atteint 35 m². Le terrain couvre 7 742 m².
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