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Autorisation d’urbanisme PC n°0423082400004 à LA TERRASSE-SUR-DORLAY (42740) !

PC logements extension de surface sans transformation Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0423082400004). Le projet est situé au 5090 LE BOURG à LA TERRASSE-SUR-DORLAY (42740). Le projet se situe dans le département Loire, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 9 décembre 2024. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 9 décembre 2024, autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 1 392 m². La surface de plancher créée atteint 334 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : extension de surface sans transformation. La surface de plancher après travaux est de 537 m².

Localisation du projet

Adresse : 5090 LE BOURG, LA TERRASSE-SUR-DORLAY (42740).

Références cadastrales : A, 1059, A, 1804.

Région : Rhône-Alpes • Département : Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LA TERRADOIZE (SIREN 521787994, SIRET 52178799400024, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité DOIZIEUX (42740)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 537 m² · Variation nette totale : 334 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation203 m²164 m²0 m²0 m²0 m²164 m²367 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²170 m²0 m²0 m²0 m²170 m²170 m²
Total203 m²334 m²0 m²0 m²0 m²334 m²537 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés2
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)2

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés2
Surface créée334 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)537 m²
Superficie du terrain1 392 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléeextension de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationnon rempli
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite170 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2024/12/09

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0423082400004
  • Code commune INSEE : 42308 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 9 décembre 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à LA TERRASSE-SUR-DORLAY (42740). Les principaux éléments portent sur 2 logements, 334 m², 0 m² et parcelle de 1 392 m².