Permis de construire à Ternay (69360) - 1 770 m² destination Habitation autorisé en 2023
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°0692972300009 délivré le 2023/07/05 à Ternay autorise une construction neuve pour un programme de 1 770 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SCCV GENE TER69, le programme résidentiel autorise la construction de 1 770 m² sur 61 rue de Chassagne. Déposé en hiver 2023, autorisé le 5 juillet 2023 par la commune de Ternay. Implanté 61 rue de Chassagne, à Ternay (69360), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes, dans le secteur de CHASSAGNE.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCCV GENE TER69.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 21 logements sur une parcelle de 38 914 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente - location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T3. La création de surface atteint 1 770 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 770 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
Ternay compte 5 503 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
SCCV GENE TER69 (SIREN 894653955, SIRET 89465395500019, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité LYON (69007)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 770 m² · Variation nette totale : 1 770 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
1 770 m²
0 m²
0 m²
0 m²
1 770 m²
1 770 m²
Total
0 m²
1 770 m²
0 m²
0 m²
0 m²
1 770 m²
1 770 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
21
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)
21
Répartition par taille
2 pièces
2
3 pièces
5
4 pièces
14
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
21
Surface créée
1 770 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
1 770 m²
Superficie du terrain
38 914 m²
Nombre de niveaux
2
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
vente - location
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite1 770 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Date d’autorisation / non‑opposition : 5 juillet 2023
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Ternay (69360). Les travaux prévoient la création de 1 770 m²; la surface après travaux atteint 1 770 m². Le terrain couvre 38 914 m².
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