Permis de construire à Ternay (69360) - 1 393 m² destination Habitation autorisé en 2023
Le permis n°0692972300006 délivré le 2023/06/19 à Ternay autorise une construction neuve pour un programme de 1 393 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SOCIETE POUR LE DEVELOPPEMENT DE L'HABITAT - SDH CONSTRUCTEUR SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE, le programme résidentiel autorise la construction de 1 393 m² sur 0004 IMPASSE DE LA MONNAIE. Déposé en hiver 2023, autorisé le 19 juin 2023 par la commune de Ternay. Implanté 0004 IMPASSE DE LA MONNAIE, à Ternay (69360), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SOCIETE POUR LE DEVELOPPEMENT DE L'HABITAT - SDH CONSTRUCTEUR SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 18 logements sur une parcelle de 4 145 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente - location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T4. Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La création de surface atteint 1 393 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 393 m². L’ampleur des démolitions est limitée. Le projet comporte une part de démolition (environ 6 % du volume autorisé).
Ternay compte 5 503 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 0004 IMPASSE DE LA MONNAIE, Ternay (69360).
Références cadastrales : AS, 130, AS, 47.
Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SOCIETE POUR LE DEVELOPPEMENT DE L'HABITAT - SDH CONSTRUCTEUR SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE (SIREN 436880520, SIRET 43688052000024, APE 68.20A, catégorie juridique 5546, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité VALENCE (26000)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 300 m² · Surface après travaux (totale) : 1 393 m² · Variation nette totale : 1 093 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 300 m² | 1 393 m² | 0 m² | 300 m² | 0 m² | 1 093 m² | 1 393 m² |
| Total | 300 m² | 1 393 m² | 0 m² | 300 m² | 0 m² | 1 093 m² | 1 393 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 18 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Collectif (hors résidence) | 18 |
| Répartition par taille | |
| 2 pièces | 4 |
| 3 pièces | 9 |
| 4 pièces | 5 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 18 |
| Logements supprimés | 1 |
| Surface créée | 1 393 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 300 m² |
| Surface après travaux (totale) | 1 393 m² |
| Superficie du terrain | 4 145 m² |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | collectif hors résidence |
| Utilisation visée | vente - location |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0692972300006
- Code commune INSEE : 69297 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2023
- Date d’autorisation / non‑opposition : 19 juin 2023
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Ternay (69360). Les travaux prévoient la création de 1 393 m² et des démolitions de 300 m²; la surface après travaux atteint 1 393 m². Le terrain couvre 4 145 m².
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