Permis de construire à Ternay (69360) - 451 m² destination Habitation autorisé en 2023
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°0692972200031 délivré le 2023/04/27 à Ternay autorise une construction neuve pour un programme de 451 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par LES JARDINS D'EMILIE, le programme résidentiel autorise la construction de 451 m² sur 0044 ROUTE DE SEREZIN. Déposé en hiver 2022, autorisé le 27 avril 2023 par la commune de Ternay. Implanté 0044 ROUTE DE SEREZIN, à Ternay (69360), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par LES JARDINS D'EMILIE.
Ce permis de construire autorise la création de 4 logements sur une parcelle de 1 640 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T5. La création de surface atteint 451 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 451 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux. L’ampleur des démolitions est limitée.
Ternay compte 5 503 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
LES JARDINS D'EMILIE (SIREN 904028073, SIRET 90402807300016, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Vaugneray (69670)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 130 m² · Surface après travaux (totale) : 451 m² · Variation nette totale : 321 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
130 m²
451 m²
0 m²
130 m²
0 m²
321 m²
451 m²
Total
130 m²
451 m²
0 m²
130 m²
0 m²
321 m²
451 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
4
Répartition par typologie
Individuel groupé
4
Répartition par taille
4 pièces
2
5 pièces
2
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
4
Surface créée
451 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
130 m²
Surface après travaux (totale)
451 m²
Superficie du terrain
1 640 m²
Nombre de niveaux
2
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite451 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d’autorisation / non‑opposition : 27 avril 2023
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Ternay (69360). Les travaux prévoient la création de 451 m² et des démolitions de 130 m²; la surface après travaux atteint 451 m². Le terrain couvre 1 640 m².
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