Permis de construire à Ternay (69360) - 4 018 m² destination Habitation autorisé en 2023
Le permis n°0692972200025 délivré le 2023/04/12 à Ternay autorise une construction neuve pour un programme de 4 018 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par KAUFMAN & BROAD RHONE-ALPES, le programme résidentiel autorise la construction de 4 018 m² sur 0022 RUE DE MORZE. Déposé à l'automne 2022, autorisé le 12 avril 2023 par la commune de Ternay. Implanté 0022 RUE DE MORZE, à Ternay (69360), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par KAUFMAN & BROAD RHONE-ALPES.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 55 logements sur une parcelle de 3 561 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T4. Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 3 logements. La création de surface atteint 4 018 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 4 018 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux. L’ampleur des démolitions est modérée. Le projet comporte une part de démolition (environ 5 % du volume autorisé).
Ternay compte 5 503 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 0022 RUE DE MORZE, Ternay (69360).
Références cadastrales : AN, 148, AN, 149, AN, 147.
Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
KAUFMAN & BROAD RHONE-ALPES (SIREN 485265490, SIRET 48526549000030, APE 41.10A, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité Lyon (69007)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 962 m² · Surface après travaux (totale) : 4 018 m² · Variation nette totale : 3 056 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 962 m² | 4 018 m² | 0 m² | 962 m² | 0 m² | 3 056 m² | 4 018 m² |
| Total | 962 m² | 4 018 m² | 0 m² | 962 m² | 0 m² | 3 056 m² | 4 018 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 55 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Collectif (hors résidence) | 55 |
| Répartition par taille | |
| 3 pièces | 25 |
| 4 pièces | 17 |
| 5 pièces | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 55 |
| Logements supprimés | 3 |
| Surface créée | 4 018 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 962 m² |
| Surface après travaux (totale) | 4 018 m² |
| Superficie du terrain | 3 561 m² |
| Nombre de niveaux | 2 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | collectif hors résidence |
| Utilisation visée | vente |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 22 décembre 2023.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0692972200025
- Code commune INSEE : 69297 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2022
- Date d’autorisation / non‑opposition : 12 avril 2023
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Ternay (69360). Les travaux prévoient la création de 4 018 m² et des démolitions de 962 m²; la surface après travaux atteint 4 018 m². Le terrain couvre 3 561 m².
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