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Autorisation d’urbanisme PC n°0692972100029 à TERNAY (69360) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0692972100029). Le projet est situé au 55 RUE DE MORZE à TERNAY (69360). Le projet se situe dans le département Rhône, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 4 mars 2022. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 4 mars 2022, autorise la création de 16 logements sur une parcelle de 4 340 m². La surface de plancher créée atteint 1 526 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 526 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 55 RUE DE MORZE, TERNAY (69360).

Références cadastrales : AR, 24.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SNC RHONE ALPES (SIREN 538025685, APE 41.10A, catégorie juridique 5202, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité FILLIERE (74370)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 526 m² · Variation nette totale : 1 526 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 526 m²0 m²0 m²0 m²1 526 m²1 526 m²
Total0 m²1 526 m²0 m²0 m²0 m²1 526 m²1 526 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés16
Répartition par typologie
Individuel groupé16
Répartition par taille
4 pièces16

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés16
Surface créée1 526 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 526 m²
Superficie du terrain4 340 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 526 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2022/03/04

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0692972100029
  • Code commune INSEE : 69297 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 4 mars 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à TERNAY (69360). Les principaux éléments portent sur 16 logements, 1 526 m², 0 m² et parcelle de 4 340 m².