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Permis de construire à Ternay (69360) - 2 108 m² destination Habitation autorisé en 2022

PC logements extension de surface sans transformation Architecte: oui

Le permis n°0692972100016 délivré le 2022/02/17 à TERNAY autorise une extension de surface pour un programme de 2 434 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par EUROPEAN HOMES 221, le programme résidentiel autorise la construction de 2 108 m² sur 51 GRANDE RUE GRANDE RUE. Déposé en été 2021, autorisé le 17 février 2022 par la commune de TERNAY. Implanté 51 GRANDE RUE GRANDE RUE, à Ternay (69360), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par EUROPEAN HOMES 221.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 32 logements sur une parcelle de 1 897 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 2 108 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : oui. Projet mixte : 2 108 m² d’habitation et 326 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 2 434 m².

TERNAY compte 5 503 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 51 GRANDE RUE GRANDE RUE, Ternay (69360).

Références cadastrales : AN, 238.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

EUROPEAN HOMES 221 (SIREN 900343914, SIRET 90034391400017, APE 41.10A, catégorie juridique 5202, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité PARIS (75001)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 326 m² · Surface après travaux (totale) : 2 434 m² · Variation nette totale : 2 108 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²2 108 m²0 m²0 m²0 m²2 108 m²2 108 m²
Autres locaux non résidentiels326 m²0 m²0 m²0 m²0 m²0 m²326 m²
Total326 m²2 108 m²0 m²0 m²0 m²2 108 m²2 434 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés32
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)32
Répartition par taille
2 pièces10
3 pièces17
4 pièces5

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés32
Surface créée2 108 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)2 434 m²
Superficie du terrain1 897 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléeextension de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite2 434 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2022/02/17

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0692972100016
  • Code commune INSEE : 69297 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 17 février 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Ternay (69360). Les travaux prévoient la création de 2 108 m²; la surface après travaux atteint 2 434 m². Le terrain couvre 1 897 m².

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