Permis de construire à Ternay (69360) - 552 m² destination Habitation autorisé en 2019
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°0692971900042 délivré le 2019/11/19 à TERNAY autorise une construction neuve pour un programme de 552 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par CORNALINE, le programme résidentiel autorise la construction de 552 m² sur 23 CHEMIN DU TERRIER. Déposé en été 2019, autorisé le 19 novembre 2019 par la commune de TERNAY. Implanté 23 CHEMIN DU TERRIER, à Ternay (69360), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par CORNALINE.
Ce permis de construire autorise la création de 6 logements sur une parcelle de 1 322 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La création de surface atteint 552 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 552 m². L’ampleur des démolitions est limitée. Le projet comporte une part de démolition (environ 17 % du volume autorisé).
TERNAY compte 5 503 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
CORNALINE (SIREN 849844147, SIRET 84984414700017, APE 68.10Z, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité VAUGNERAY (69670)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 138 m² · Surface après travaux (totale) : 552 m² · Variation nette totale : 414 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
138 m²
552 m²
0 m²
138 m²
0 m²
414 m²
552 m²
Total
138 m²
552 m²
0 m²
138 m²
0 m²
414 m²
552 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
6
Répartition par typologie
Individuel groupé
6
Répartition par taille
4 pièces
6
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
6
Logements supprimés
1
Surface créée
552 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
138 m²
Surface après travaux (totale)
552 m²
Superficie du terrain
1 322 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
location
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite552 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d’autorisation / non‑opposition : 19 novembre 2019
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Ternay (69360). Les travaux prévoient la création de 552 m² et des démolitions de 138 m²; la surface après travaux atteint 552 m². Le terrain couvre 1 322 m².
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