Permis de construire à Ternay (69360) - 485 m² destination Habitation autorisé en 2020
PC logementstransformation avec diminution de surfaceArchitecte: oui
Le permis n°0692971900038 délivré le 2020/01/30 à TERNAY autorise une transformation avec diminution de surface pour un programme de 485 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel engage d’abord la démolition d’environ 36 m² sur 11-15 rue du lavoir. Déposé en été 2019, autorisé le 30 janvier 2020 par la commune de TERNAY. Implanté 11-15 rue du lavoir, à Ternay (69360), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une réhabilitation avec réduction de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par non déterminé (valeur par défaut à la création du permis).
Ce permis de construire autorise la création de 7 logements sur une parcelle de 3 681 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 57 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. Il n’y a pas de création de surface; le projet porte principalement sur des transformations (485 m² issues de transformation, 485 m² transformées). La reconversion est d’ampleur modérée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 485 m². L’ampleur des démolitions est limitée.
TERNAY compte 5 503 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 521 m² · Surface après travaux (totale) : 485 m² · Variation nette totale : -36 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
521 m²
0 m²
485 m²
36 m²
485 m²
-36 m²
485 m²
Total
521 m²
0 m²
485 m²
36 m²
485 m²
-36 m²
485 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
7
Répartition par typologie
Individuel groupé
4
Collectif (hors résidence)
3
Répartition par taille
2 pièces
1
3 pièces
5
4 pièces
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
7
Surface créée
0 m²
Surface transformée
485 m²
Surface supprimée
36 m²
Surface après travaux (totale)
485 m²
Superficie du terrain
3 681 m²
Nature déclarée
travaux sur construction existante
Nature détaillée
transformation avec diminution de surface
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite485 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d’autorisation / non‑opposition : 30 janvier 2020
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Ternay (69360). Les travaux prévoient des transformations pour 970 m² et des démolitions de 36 m²; la surface après travaux atteint 485 m². Le terrain couvre 3 681 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Ternay (69360)
Autres permis de construire de logements dans la commune
