Permis de construire à Ternay (69360) - 270 m² destination Habitation autorisé en 2018
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°0692971800026 délivré le 2018/12/03 à TERNAY autorise une construction neuve pour un programme de 270 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par TERNAY, le programme résidentiel autorise la construction de 270 m² sur CHEMIN DE BUYAT. Déposé en hiver 2019, autorisé le 3 décembre 2018 par la commune de TERNAY. Implanté CHEMIN DE BUYAT, à Ternay (69360), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par TERNAY.
Ce permis de construire autorise la création de 4 logements sur une parcelle de 653 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : non rempli. La répartition des tailles met l’accent sur les T3. La création de surface atteint 270 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 270 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
TERNAY compte 5 503 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet se situe dans une lotissement.
TERNAY (SIREN 823699525, SIRET 82369952500015, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité PRADINES (42630)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 270 m² · Variation nette totale : 270 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
270 m²
0 m²
0 m²
0 m²
270 m²
270 m²
Total
0 m²
270 m²
0 m²
0 m²
0 m²
270 m²
270 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
4
Répartition par typologie
Individuel groupé
4
Répartition par taille
3 pièces
4
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
4
Surface créée
270 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
270 m²
Superficie du terrain
653 m²
Nombre de niveaux
2
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
location
Type d’habitation
non rempli
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite270 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2018/12/03
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 25 septembre 2019.
Date d’autorisation / non‑opposition : 3 décembre 2018
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Ternay (69360). Les travaux prévoient la création de 270 m²; la surface après travaux atteint 270 m². Le terrain couvre 653 m².
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