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Permis de construire à Ternay (69360) - 950 m² destination Habitation autorisé en 2017

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°0692971700009 délivré le 2017/07/12 à TERNAY autorise une construction neuve pour un programme de 950 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par CG PROMOTION, le programme résidentiel autorise la construction de 950 m² sur CH DE BUYAT. Déposé en été 2017, autorisé le 12 juillet 2017 par la commune de TERNAY. Implanté CH DE BUYAT, à Ternay (69360), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par CG PROMOTION.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 15 logements sur une parcelle de 2 410 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente - location · type d’habitation : non rempli. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T3. La création de surface atteint 950 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 950 m².

TERNAY compte 5 503 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : CH DE BUYAT, Ternay (69360).

Références cadastrales : AB, 277, AB, 228.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

CG PROMOTION (SIREN 482899689, SIRET 48289968900012, APE 41.20A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité FEYZIN (69320)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 950 m² · Variation nette totale : 950 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²950 m²0 m²0 m²0 m²950 m²950 m²
Total0 m²950 m²0 m²0 m²0 m²950 m²950 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés15
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)15
Répartition par taille
2 pièces9
3 pièces6

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés15
Surface créée950 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)950 m²
Superficie du terrain2 410 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente - location
Type d’habitationnon rempli
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite950 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2017/07/12

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0692971700009
  • Code commune INSEE : 69297 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 12 juillet 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Ternay (69360). Les travaux prévoient la création de 950 m²; la surface après travaux atteint 950 m². Le terrain couvre 2 410 m².

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