Permis de construire à Ternay (69360) - 1 139 m² destination Habitation autorisé en 2016
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°06929716T0029 délivré le 2016/10/06 à TERNAY autorise une construction neuve pour un programme de 1 139 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SCCV 50 RUE DES BARBIERES, le programme résidentiel autorise la construction de 1 139 m² sur 50 RUE DES BARBIERES. Déposé à l'automne 2016, autorisé le 6 octobre 2016 par la commune de TERNAY. Implanté 50 RUE DES BARBIERES, à Ternay (69360), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCCV 50 RUE DES BARBIERES.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 16 logements sur une parcelle de 1 648 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : non rempli. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T4. Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La création de surface atteint 1 139 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 1 139 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux. L’ampleur des démolitions est limitée. Le projet comporte une part de démolition (environ 6 % du volume autorisé).
TERNAY compte 5 503 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet se situe dans une ZAC.
SCCV 50 RUE DES BARBIERES (SIREN 818265894, SIRET 81826589400019, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité LYON (69003)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 128 m² · Surface après travaux (totale) : 1 139 m² · Variation nette totale : 1 011 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
128 m²
1 139 m²
0 m²
128 m²
0 m²
1 011 m²
1 139 m²
Total
128 m²
1 139 m²
0 m²
128 m²
0 m²
1 011 m²
1 139 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
16
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)
16
Répartition par taille
2 pièces
6
3 pièces
4
4 pièces
6
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
16
Logements supprimés
1
Surface créée
1 139 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
128 m²
Surface après travaux (totale)
1 139 m²
Superficie du terrain
1 648 m²
Nombre de niveaux
2
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
location
Type d’habitation
non rempli
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite1 139 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Date d’autorisation / non‑opposition : 6 octobre 2016
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Ternay (69360). Les travaux prévoient la création de 1 139 m² et des démolitions de 128 m²; la surface après travaux atteint 1 139 m². Le terrain couvre 1 648 m².
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