Permis de construire à Ternay (69360) - 1 548 m² destination Habitation autorisé en 2013
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°06929712G0035 délivré le 2013/06/13 à Ternay autorise une construction neuve pour un programme de 1 649 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN, le programme résidentiel autorise la construction de 1 649 m² sur 2 AV des Pierres. Déposé en hiver 2013, autorisé le 13 juin 2013 par la commune de Ternay. Implanté 2 AV des Pierres, à Ternay (69360), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 22 logements sur une parcelle de 3 953 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 91 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 1 649 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. Projet mixte : 1 548 m² d’habitation et 101 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 1 649 m². L’ampleur des démolitions est limitée.
Ternay compte 5 503 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN (SIREN 759200751, SIRET 75920075100130, APE 68.20A, catégorie juridique 5515, catégorie de demandeur EPL (ex SEM)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 269 m² · Surface après travaux (totale) : 1 649 m² · Variation nette totale : 1 380 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
1 548 m²
0 m²
0 m²
0 m²
1 548 m²
1 548 m²
Autres locaux non résidentiels
269 m²
101 m²
0 m²
269 m²
0 m²
-168 m²
101 m²
Total
269 m²
1 649 m²
0 m²
269 m²
0 m²
1 380 m²
1 649 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Date d’autorisation / non‑opposition : 13 juin 2013
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Ternay (69360). Les travaux prévoient la création de 1 649 m² et des démolitions de 269 m²; la surface après travaux atteint 1 649 m². Le terrain couvre 3 953 m².
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