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Autorisation d’urbanisme PC n°0692452300007 à TERNAND (69620) !

PC logements transformation avec extension de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0692452300007). Le projet est situé au 1643 Route du Berthier à TERNAND (69620). Le projet se situe dans le département Rhône, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 28 novembre 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 28 novembre 2023, autorise la création de 1 logement sur une parcelle de 600 m². La surface de plancher créée atteint 8 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec extension de surface. La surface de plancher après travaux est de 101 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.

Localisation du projet

Adresse : 1643 Route du Berthier, TERNAND (69620).

Références cadastrales : 0B, 739.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ACG (SIREN 887473122, SIRET 88747312200018, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité VAL D'OINGT (69620)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 101 m² · Variation nette totale : 2 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²8 m²93 m²0 m²0 m²101 m²101 m²
Artisanat0 m²0 m²0 m²0 m²93 m²-93 m²-93 m²
Autres locaux non résidentiels99 m²0 m²0 m²6 m²0 m²-6 m²93 m²
Total99 m²8 m²93 m²6 m²93 m²2 m²101 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
4 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés1
Surface créée8 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)101 m²
Superficie du terrain600 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2023/11/28

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 31 octobre 2024.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0692452300007
  • Code commune INSEE : 69245 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 28 novembre 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à TERNAND (69620). Les principaux éléments portent sur 1 logement, 8 m², 0 m² et parcelle de 600 m².