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Permis de construire à Tergnier (Quessy) (02700) - 326 m² destination Habitation autorisé en 2023

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°00273823J0020 délivré le 2023/11/08 à Tergnier (Quessy) autorise une construction neuve pour un programme de 462 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par CLESENCE, le programme résidentiel autorise la construction de 462 m² sur 9-13 rue de Houdon. Déposé à l'automne 2023, autorisé le 8 novembre 2023 par la commune de Tergnier (Quessy). Implanté 9-13 rue de Houdon, à Tergnier (Quessy) (02700), dans le département d’Aisne, en Picardie.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par CLESENCE.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 12 logements sur une parcelle de 7 319 m². Une part notable est prévue en résidence (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3. La création de surface atteint 462 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 326 m² d’habitation et 136 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 462 m².

Tergnier (Quessy) compte 13 431 habitants et présente une densité dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 9-13 rue de Houdon, Tergnier (Quessy) (02700).

Références cadastrales : AK, 735, AK, 366.

Région : Picardie • Département : Aisne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

CLESENCE (SIREN 585980022, SIRET 58598002200040, APE 70.10Z, catégorie juridique 5599, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité Saint-Quentin (02100)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 462 m² · Variation nette totale : 462 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Habitation	0 m²	326 m²	0 m²	0 m²	0 m²	326 m²	326 m²
Autres locaux non résidentiels	0 m²	136 m²	0 m²	0 m²	0 m²	136 m²	136 m²
Total	0 m²	462 m²	0 m²	0 m²	0 m²	462 m²	462 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Répartition par typologie
Total créés	12
En résidence	12
Répartition par taille
3 pièces	12

Données techniques principales

Destination principale	Habitation
Logements créés	12
Surface créée	462 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	462 m²
Superficie du terrain	7 319 m²
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Habitation
Type principal des logements	résidence
Utilisation visée	location
Type d’habitation	résidence principale
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite462 m²

Destination principaleHabitation

Catégorie demandeurOrganismes HLM

Type principal logementsrésidence

Date d'autorisation2023/11/08

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 00273823J0020
Code commune INSEE : 02738 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2023
Date d’autorisation / non‑opposition : 8 novembre 2023
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Tergnier (Quessy) (02700). Les travaux prévoient la création de 462 m²; la surface après travaux atteint 462 m². Le terrain couvre 7 319 m².

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	22
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Picardie
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	02
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Aisne
Code de la commune du lieu des travaux	02738
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	00273823J0020
Etat d'avancement du projet	autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2023-11-08
Date réelle d'ouverture de chantier	-
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2023
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2023-09
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2023-11
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2023-11
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel	Organismes HLM
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	70.10Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	5599
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	CLESENCE
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	585980022
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	58598002200040
Code postal du demandeur	02100
Localité du demandeur	Saint-Quentin
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	9-13
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	rue de Houdon
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	Tergnier (Quessy)
Code postal du terrain	02700
sec_cadastre1	AK
num_cadastre1	735
sec_cadastre2	AK
num_cadastre2	366
sec_cadastre3	-
num_cadastre3	-
Superficie du terrain	7319
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Habitation
Type principal des logements créés	résidence
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	0
Utilisation visée des locaux à construire	location
Type d’habitation principale ou secondaire	résidence principale
Type d’annexe	7
Présence d’une piscine dans le projet	false
Présence d’un garage dans le projet	false
Présence d’une véranda dans le projet	false
Présence d’un abri de jardin dans le projet	false
Présence d’une autre annexe dans le projet	false
Type de résidence	5
Présence d’une résidence pour personnes âgées	false
Présence d’une résidence étudiante	false
Présence d’une résidence de tourisme	false
Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale	false
Présence d’une résidence sociale	true
Présence d’une résidence pour personnes handicapées	false
Présence d’un autre type de résidence	false
Nombre total de logements créés	12
Nombre de logements individuels créés	0
Nombre de logements collectifs créés	12
Nombre de logements individuels purs créés	-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)	-
Nombre de logements en résidence créés	12
Nombre de logements collectifs créés hors résidence	-
Nombre de logements démolis	0
Nombre de logements de 1 pièce créés	0
Nombre de logements de 2 pièces créés	0
Nombre de logements de 3 pièces créés	12
Nombre de logements de 4 pièces créés	0
Nombre de logements de 5 pièces créés	0
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés	0
Nb de logements locatifs sociaux	12
Nb de logements aidé (hors ptz)	0
Nb de logements ptz	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	326
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	136
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
SURF_CONSTRUCTION	462