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Autorisation d’urbanisme PC n°04031415C0005 à Tercis-les-Bains (40180) !

PC logements transformation avec diminution de surface Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°04031415C0005). Le projet est situé au AV DES THERMES à Tercis-les-Bains (40180). Le projet se situe dans le département Landes, en région Aquitaine.

L’autorisation a été délivrée le 7 juillet 2015. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 7 juillet 2015, autorise la création de 19 logements sur une parcelle de 11 779 m². La surface de plancher créée atteint 60 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec diminution de surface. La surface de plancher après travaux est de 1 654 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : AV DES THERMES, Tercis-les-Bains (40180).

Références cadastrales : AH, 33, AH, 34, AH, 35.

Région : Aquitaine • Département : Landes.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SISAP (SIREN 401277090, SIRET 40127709000015, APE 68.20B, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité Tercis-les-Bains (40180)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 654 m² · Variation nette totale : -232 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation479 m²60 m²1 115 m²0 m²0 m²1 175 m²1 654 m²
Hébergement0 m²0 m²0 m²0 m²1 115 m²-1 115 m²-1 115 m²
Autres locaux non résidentiels1 407 m²0 m²0 m²292 m²0 m²-292 m²1 115 m²
Total1 886 m²60 m²1 115 m²292 m²1 115 m²-232 m²1 654 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés19
Répartition par typologie
Individuel groupé3
Collectif (hors résidence)16

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés19
Surface créée60 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 654 m²
Superficie du terrain11 779 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec diminution de surface
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2015/07/07

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04031415C0005
  • Code commune INSEE : 40314 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 7 juillet 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Tercis-les-Bains (40180). Les principaux éléments portent sur 19 logements, 60 m², 0 m² et parcelle de 11 779 m².