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Permis de construire à Tende (06430) - 260 m² destination Habitation autorisé en 2018

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°00616317B0004 délivré le 2018/01/10 à TENDE autorise une construction neuve pour un programme de 520 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par CHAMOIS D'OR, le programme résidentiel autorise la construction de 520 m² sur FONTANALBA. Déposé à l'automne 2017, autorisé le 10 janvier 2018 par la commune de TENDE. Implanté FONTANALBA, à Tende (06430), dans le département d’Alpes-Maritimes, en Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par CHAMOIS D'OR.

Ce permis de construire autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 8 900 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 520 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. Projet mixte : 260 m² d’habitation et 260 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 520 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

TENDE compte 2 021 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : FONTANALBA, Tende (06430).

Références cadastrales : DE, 67, DE, 68, DE, 69.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Alpes-Maritimes.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

CHAMOIS D'OR (SIREN 408636322, SIRET 40863632200039, APE 68.20B, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité TENDE (06430)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 520 m² · Variation nette totale : 520 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²260 m²0 m²0 m²0 m²260 m²260 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²260 m²0 m²0 m²0 m²260 m²260 m²
Total0 m²520 m²0 m²0 m²0 m²520 m²520 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés3
Répartition par typologie
Individuel groupé3

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés3
Surface créée520 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)520 m²
Superficie du terrain8 900 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite520 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2018/01/10

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00616317B0004
  • Code commune INSEE : 06163 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 10 janvier 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Tende (06430). Les travaux prévoient la création de 520 m²; la surface après travaux atteint 520 m². Le terrain couvre 8 900 m².

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