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Autorisation d’urbanisme PC n°0385011320001 à Tencin (38570) !

PC logements transformation avec diminution de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0385011320001). Le projet est situé au 238 RTE du Moulin à Tencin (38570). Le projet se situe dans le département Isère, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 19 juillet 2013. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 19 juillet 2013, autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 5 482 m². La surface de plancher créée atteint 0 m². Le projet convertit 380 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec diminution de surface. La surface de plancher après travaux est de 380 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 238 RTE du Moulin, Tencin (38570).

Références cadastrales : B, 903, B, 904.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI LES BATTOUX (SIREN 421731068, SIRET 42173106800019, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Crolles (38920)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 380 m² · Variation nette totale : -80 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation460 m²0 m²380 m²80 m²380 m²-80 m²380 m²
Total460 m²0 m²380 m²80 m²380 m²-80 m²380 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés3
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)3
Répartition par taille
4 pièces3

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés3
Surface créée0 m²
Surface transformée380 m²
Surface supprimée80 m²
Surface après travaux (totale)380 m²
Superficie du terrain5 482 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec diminution de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite380 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2013/07/19

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0385011320001
  • Code commune INSEE : 38501 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 19 juillet 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Tencin (38570). Les principaux éléments portent sur 3 logements, 0 m², 380 m² et parcelle de 5 482 m².