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Permis de construire à Le Temple Sur Lot (47110) - 81 m² destination Hébergement hôtelier autorisé en 2021

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°04730621T0011 délivré le 2021/11/10 à LE TEMPLE SUR LOT autorise une construction neuve pour un programme hôtelier de 301 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par C.C.R.T.P. CHRISTOPHE CHRISTINE RECYCLAGE TRAVAUX PUBLICS, le programme résidentiel autorise la construction de 301 m² sur 437 Allee de la Plaine. Déposé en été 2021, autorisé le 10 novembre 2021 par la commune de LE TEMPLE SUR LOT. Implanté 437 Allee de la Plaine, à Le Temple Sur Lot (47110), dans le département d’Lot-et-Garonne, en Aquitaine, dans le secteur de ZAC de Gouneau.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un établissement d’accueil touristique. Le projet est porté par C.C.R.T.P. CHRISTOPHE CHRISTINE RECYCLAGE TRAVAUX PUBLICS.

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 0 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 301 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 81 m² d’habitation et 220 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 301 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.

LE TEMPLE SUR LOT compte 1 088 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 437 Allee de la Plaine, Le Temple Sur Lot (47110).

Références cadastrales : ZP, 191.

Région : Aquitaine • Département : Lot-et-Garonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

C.C.R.T.P. CHRISTOPHE CHRISTINE RECYCLAGE TRAVAUX PUBLICS (SIREN 503655235, SIRET 50365523500011, APE 68.20B, catégorie juridique 6599, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité LE TEMPLE SUR LOT (47110)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 301 m² · Variation nette totale : 301 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Habitation	0 m²	81 m²	0 m²	0 m²	0 m²	81 m²	81 m²
Autres locaux non résidentiels	0 m²	220 m²	0 m²	0 m²	0 m²	220 m²	220 m²
Total	0 m²	301 m²	0 m²	0 m²	0 m²	301 m²	301 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Répartition par typologie
Total créés	1
Individuel groupé	1

Données techniques principales

Destination principale	Hébergement hôtelier
Logements créés	1
Surface créée	301 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	301 m²
Superficie du terrain	0 m²
Nombre de niveaux	1
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Hébergement hôtelier
Type principal des logements	un logement individuel
Utilisation visée	non rempli
Type d’habitation	résidence principale
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite301 m²

Destination principaleHébergement hôtelier

Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction

Type principal logementsun logement individuel

Date d'autorisation2021/11/10

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 29 juillet 2024.

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 04730621T0011
Code commune INSEE : 47306 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2021
Date d’autorisation / non‑opposition : 10 novembre 2021
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Le Temple Sur Lot (47110). Les travaux prévoient la création de 301 m²; la surface après travaux atteint 301 m². Le terrain couvre 0 m².

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2025 - Chemin Pegalous - nouvelle construction - 125 m² Habitation
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2022 - Route d'Issac - transformation avec extension de surface - 592 m² Habitation

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	72
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Aquitaine
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	47
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Lot-et-Garonne
Code de la commune du lieu des travaux	47306
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	04730621T0011
Etat d'avancement du projet	commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2021-11-10
Date réelle d'ouverture de chantier	2024-07-29
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2021
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2021-08
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2021-11
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	2025-08
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2025-08
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel	SCI ou autres supports de programmes de construction
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	68.20B
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	6599
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	C.C.R.T.P. CHRISTOPHE CHRISTINE RECYCLAGE TRAVAUX PUBLICS
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	503655235
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	50365523500011
Code postal du demandeur	47110
Localité du demandeur	LE TEMPLE SUR LOT
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	437
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	Allee de la Plaine
Lieu-dit du terrain	ZAC de Gouneau
Localité du terrain	LE TEMPLE SUR LOT
Code postal du terrain	47110
sec_cadastre1	ZP
num_cadastre1	191
sec_cadastre2	-
num_cadastre2	-
sec_cadastre3	-
num_cadastre3	-
Superficie du terrain	0
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Hébergement hôtelier
Type principal des logements créés	un logement individuel
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	1
Utilisation visée des locaux à construire	non rempli
Type d’habitation principale ou secondaire	résidence principale
Type d’annexe	7
Présence d’une piscine dans le projet	false
Présence d’un garage dans le projet	false
Présence d’une véranda dans le projet	false
Présence d’un abri de jardin dans le projet	false
Présence d’une autre annexe dans le projet	false
Type de résidence	9
Présence d’une résidence pour personnes âgées	false
Présence d’une résidence étudiante	false
Présence d’une résidence de tourisme	false
Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale	false
Présence d’une résidence sociale	false
Présence d’une résidence pour personnes handicapées	false
Présence d’un autre type de résidence	false
Nombre total de logements créés	1
Nombre de logements individuels créés	1
Nombre de logements collectifs créés	0
Nombre de logements individuels purs créés	-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)	1
Nombre de logements en résidence créés	-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence	0
Nombre de logements démolis	0
Nombre de logements de 1 pièce créés	0
Nombre de logements de 2 pièces créés	0
Nombre de logements de 3 pièces créés	0
Nombre de logements de 4 pièces créés	0
Nombre de logements de 5 pièces créés	0
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés	0
Nb de logements locatifs sociaux	0
Nb de logements aidé (hors ptz)	0
Nb de logements ptz	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	81
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	220
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
SURF_CONSTRUCTION	301