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Permis de construire à Le Temple-De-Bretagne (44360) - 922 m² destination Habitation autorisé en 2023

PC logements extension de surface sans transformation Architecte: non

Le permis n°04420323E1001 délivré le 2023/05/15 à LE TEMPLE-DE-BRETAGNE autorise une extension de surface pour un programme de 1 383 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par ESPACIL ACCESSION, le programme résidentiel autorise la construction de 922 m² sur 4 allee de la Herverie. Déposé en hiver 2023, autorisé le 15 mai 2023 par la commune de LE TEMPLE-DE-BRETAGNE. Implanté 4 allee de la Herverie, à Le Temple-De-Bretagne (44360), dans le département d’Loire-Atlantique, en Pays de la Loire.

L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par ESPACIL ACCESSION.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 14 logements sur une parcelle de 2 154 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 71 %). utilisation visée : vente - location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T4. La création de surface atteint 922 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 383 m².

LE TEMPLE-DE-BRETAGNE compte 2 036 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 4 allee de la Herverie, Le Temple-De-Bretagne (44360).

Références cadastrales : A, 1274, A, 1275, A, 1276.

Région : Pays de la Loire • Département : Loire-Atlantique.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ESPACIL ACCESSION (SIREN 303587596, SIRET 30358759600048, APE 82.99Z, catégorie juridique 5547, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité NANTES CEDEX 1 (44046)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 461 m² · Surface après travaux (totale) : 1 383 m² · Variation nette totale : 922 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation461 m²922 m²0 m²0 m²0 m²922 m²1 383 m²
Total461 m²922 m²0 m²0 m²0 m²922 m²1 383 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés14
Répartition par typologie
Individuel groupé4
Collectif (hors résidence)10
Répartition par taille
2 pièces7
3 pièces3
4 pièces4

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés14
Surface créée922 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 383 m²
Superficie du terrain2 154 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléeextension de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente - location
Type d’habitationrésidence principale
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 383 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2023/05/15

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04420323E1001
  • Code commune INSEE : 44203 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 15 mai 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Le Temple-De-Bretagne (44360). Les travaux prévoient la création de 922 m²; la surface après travaux atteint 1 383 m². Le terrain couvre 2 154 m².

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