Permis de construire à Le Temple De Bretagne (44360) - 44 m² destination Habitation autorisé en 2013
Le permis n°04420313Z1002 délivré le 2013/03/21 à LE TEMPLE DE BRETAGNE autorise une transformation avec extension pour un programme de 104 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel met l’accent sur la reconversion (120 m²). Déposé en hiver 2013, autorisé le 21 mars 2013 par la commune de LE TEMPLE DE BRETAGNE. Implanté 9 impasse du Fournil, à Le Temple De Bretagne (44360), dans le département d’Loire-Atlantique, en Pays de la Loire, dans le secteur de (anciennement 17 rue de Nantes).
L’opération consiste en une réhabilitation avec extension. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 327 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 44 m², dont 60 m² issues de transformation. L’ampleur des créations est limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 104 m².
LE TEMPLE DE BRETAGNE compte 2 036 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 9 impasse du Fournil, Le Temple De Bretagne (44360).
Références cadastrales : A, 1538.
Région : Pays de la Loire • Département : Loire-Atlantique.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : LE TEMPLE DE BRETAGNE (44360).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 60 m² · Surface après travaux (totale) : 104 m² · Variation nette totale : 44 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 60 m² | 44 m² | 60 m² | 0 m² | 60 m² | 44 m² | 104 m² |
| Total | 60 m² | 44 m² | 60 m² | 0 m² | 60 m² | 44 m² | 104 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 44 m² |
| Surface transformée | 60 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 104 m² |
| Superficie du terrain | 327 m² |
| Nature déclarée | travaux sur construction existante |
| Nature détaillée | transformation avec extension de surface |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | non rempli |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | oui |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 9 février 2015.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 04420313Z1002
- Code commune INSEE : 44203 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2013
- Date d’autorisation / non‑opposition : 21 mars 2013
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Le Temple De Bretagne (44360). Les travaux prévoient la création de 44 m² et des transformations pour 120 m²; la surface après travaux atteint 104 m². Le terrain couvre 327 m².
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