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Autorisation d’urbanisme PC n°00731924C0009 à Le Teil (07400) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°00731924C0009). Le projet est situé au 15 Rue des Girondins à Le Teil (07400). Le projet se situe dans le département Ardèche, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 18 novembre 2024. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 18 novembre 2024, autorise la création de 43 logements sur une parcelle de 1 986 m². La surface de plancher créée atteint 3 637 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 3 637 m². Le bâti est annoncé avec 4 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 15 Rue des Girondins, Le Teil (07400).

Références cadastrales : BD, 669, BD, 670, BD, 671.

Région : Rhône-Alpes • Département : Ardèche.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

CONGREGATION DES SOEURS DE LA PRESENTATION DE MARIE DE BOURG SAINT ANDEOL (SIREN 776237414, SIRET 77623741400011, APE 94.91Z, catégorie juridique 9220, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité BOURG ST ANDEOL (07700)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 3 637 m² · Variation nette totale : 3 637 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²3 637 m²0 m²0 m²0 m²3 637 m²3 637 m²
Total0 m²3 637 m²0 m²0 m²0 m²3 637 m²3 637 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés43
Répartition par typologie
En résidence43
Répartition par taille
2 pièces39
3 pièces4

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés43
Surface créée3 637 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)3 637 m²
Superficie du terrain1 986 m²
Nombre de niveaux4
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsrésidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite3 637 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsrésidence
Date d'autorisation2024/11/18

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00731924C0009
  • Code commune INSEE : 07319 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 18 novembre 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Le Teil (07400). Les principaux éléments portent sur 43 logements, 3 637 m², 0 m² et parcelle de 1 986 m².