Permis de construire à Le Teil (07400) - 927 m² destination Habitation autorisé en 2021
Le permis n°00731921C0032 délivré le 2021/12/15 à LE TEIL autorise une extension de surface pour un programme de 3 312 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par VIVARAIS HABITAT, le programme résidentiel autorise la construction de 927 m² sur 1 Boulevard Pasteur. Déposé en été 2021, autorisé le 15 décembre 2021 par la commune de LE TEIL. Implanté 1 Boulevard Pasteur, à Le Teil (07400), dans le département d’Ardèche, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par VIVARAIS HABITAT.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 14 logements sur une parcelle de 5 900 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T3. La création de surface atteint 927 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 3 312 m². Le bâti est annoncé avec 6 niveaux. La hauteur projetée est significative à l’échelle locale. L’ampleur des démolitions est limitée.
LE TEIL compte 8 901 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 1 Boulevard Pasteur, Le Teil (07400).
Références cadastrales : BA, 281, BA, 282, BA, 283.
Région : Rhône-Alpes • Département : Ardèche.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
VIVARAIS HABITAT (SIREN 270700016, SIRET 27070001600016, APE 68.20A, catégorie juridique 7371, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité PRIVAS (07001)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 2 471 m² · Surface après travaux (totale) : 3 312 m² · Variation nette totale : 841 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 2 385 m² | 927 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 927 m² | 3 312 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 86 m² | 0 m² | 0 m² | 86 m² | 0 m² | -86 m² | 0 m² |
| Total | 2 471 m² | 927 m² | 0 m² | 86 m² | 0 m² | 841 m² | 3 312 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 14 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Collectif (hors résidence) | 14 |
| Répartition par taille | |
| 2 pièces | 9 |
| 3 pièces | 5 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 14 |
| Surface créée | 927 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 3 312 m² |
| Superficie du terrain | 5 900 m² |
| Nombre de niveaux | 6 |
| Nature déclarée | travaux sur construction existante |
| Nature détaillée | extension de surface sans transformation |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | collectif hors résidence |
| Utilisation visée | location |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 15 février 2022.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 00731921C0032
- Code commune INSEE : 07319 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2021
- Date d’autorisation / non‑opposition : 15 décembre 2021
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Le Teil (07400). Les travaux prévoient la création de 927 m² et des démolitions de 86 m²; la surface après travaux atteint 3 312 m². Le terrain couvre 5 900 m².
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