Permis de construire à Le Teil (07400) - 81 m² destination Habitation autorisé en 2015
PC logementsextension de surface sans transformationArchitecte: non
Le permis n°00731915C0035 délivré le 2015/09/18 à LE TEIL autorise une extension de surface pour un programme de 81 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SOC COOP PRODUCTION HLM LOGICOOP, le programme résidentiel autorise la construction de 81 m² sur 10 LOTISSEMENT LE CLOS CHEYNE. Déposé en été 2015, autorisé le 18 septembre 2015 par la commune de LE TEIL. Implanté 10 LOTISSEMENT LE CLOS CHEYNE, à Le Teil (07400), dans le département d’Ardèche, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SOC COOP PRODUCTION HLM LOGICOOP.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 374 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 81 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 81 m².
LE TEIL compte 8 901 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 10 LOTISSEMENT LE CLOS CHEYNE, Le Teil (07400).
SOC COOP PRODUCTION HLM LOGICOOP (SIREN 304154362, SIRET 30415436200038, APE 41.10A, catégorie juridique 5547, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité ROMANS (26101)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 81 m² · Variation nette totale : 81 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
81 m²
0 m²
0 m²
0 m²
81 m²
81 m²
Total
0 m²
81 m²
0 m²
0 m²
0 m²
81 m²
81 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel pur
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Surface créée
81 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
81 m²
Superficie du terrain
374 m²
Nature déclarée
travaux sur construction existante
Nature détaillée
extension de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite81 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2015/09/18
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 21 mars 2016. L’achèvement a été déclaré le 30 décembre 2016. Durée entre ouverture et achèvement : 9 mois 9 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 18 septembre 2015
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Le Teil (07400). Les travaux prévoient la création de 81 m²; la surface après travaux atteint 81 m². Le terrain couvre 374 m².
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