Permis de construire à Le Teil (07400) - 78 m² destination Habitation autorisé en 2015
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°00731915C0024 délivré le 2015/09/18 à LE TEIL autorise une construction neuve pour un programme de 78 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SOCIETE COOPERATIVE DE PRODUCTION D'H.L.M. DU VIVARAIS, le programme résidentiel autorise la construction de 78 m² sur 8 LOTISSEMENT LE CLOS CHEYNE. Déposé en été 2015, autorisé le 18 septembre 2015 par la commune de LE TEIL. Implanté 8 LOTISSEMENT LE CLOS CHEYNE, à Le Teil (07400), dans le département d’Ardèche, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SOCIETE COOPERATIVE DE PRODUCTION D'H.L.M. DU VIVARAIS.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 338 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. La création de surface atteint 78 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 78 m².
LE TEIL compte 8 901 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 8 LOTISSEMENT LE CLOS CHEYNE, Le Teil (07400).
SOCIETE COOPERATIVE DE PRODUCTION D'H.L.M. DU VIVARAIS (SIREN 385720016, SIRET 38572001600018, APE 41.10A, catégorie juridique 5560, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 78 m² · Variation nette totale : 78 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
78 m²
0 m²
0 m²
0 m²
78 m²
78 m²
Total
0 m²
78 m²
0 m²
0 m²
0 m²
78 m²
78 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel pur
1
Répartition par taille
5 pièces
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Surface créée
78 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
78 m²
Superficie du terrain
338 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite78 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2015/09/18
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 18 février 2016. L’achèvement a été déclaré le 30 décembre 2016. Durée entre ouverture et achèvement : 10 mois 12 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 18 septembre 2015
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Le Teil (07400). Les travaux prévoient la création de 78 m²; la surface après travaux atteint 78 m². Le terrain couvre 338 m².
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