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Permis de construire à Le Teil (07400) - 924 m² destination Habitation autorisé en 2015

PC logements extension de surface sans transformation Architecte: oui

Le permis n°00731915C0017 délivré le 2015/09/24 à LE TEIL autorise une extension de surface pour un programme de 1 296 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 924 m² sur AVENU Matteoti. Déposé en été 2015, autorisé le 24 septembre 2015 par la commune de LE TEIL. Implanté AVENU Matteoti, à Le Teil (07400), dans le département d’Ardèche, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par promoteurs (sai).

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 16 logements sur une parcelle de 1 535 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 924 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 1 296 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux. L’ampleur des démolitions est limitée.

LE TEIL compte 8 901 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : AVENU Matteoti, Le Teil (07400).

Références cadastrales : BI, 93, BI, 97, BI, 98.

Région : Rhône-Alpes • Département : Ardèche.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Promoteurs (SAI). Localité du demandeur : AOUSTE SUR SYE (26400).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 469 m² · Surface après travaux (totale) : 1 296 m² · Variation nette totale : 827 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation469 m²924 m²0 m²97 m²0 m²827 m²1 296 m²
Total469 m²924 m²0 m²97 m²0 m²827 m²1 296 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés16
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)16
Répartition par taille
2 pièces3
3 pièces10
4 pièces3

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés16
Surface créée924 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée97 m²
Surface après travaux (totale)1 296 m²
Superficie du terrain1 535 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléeextension de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionoui
Surélévationoui
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 296 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2015/09/24

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00731915C0017
  • Code commune INSEE : 07319 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 24 septembre 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Le Teil (07400). Les travaux prévoient la création de 924 m² et des démolitions de 97 m²; la surface après travaux atteint 1 296 m². Le terrain couvre 1 535 m².

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