← Retour à la liste des autorisations sur la commune Le Teil

Permis de construire à Le Teil (07400) - 94 m² destination Habitation autorisé en 2014

PC logements transformation avec diminution de surface Architecte: non

Le permis n°00731914C0014 délivré le 2014/10/21 à Le Teil autorise une transformation avec diminution de surface pour un programme de 930 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par O2S, le programme résidentiel engage d’abord la démolition d’environ 233 m² sur 5 AV olivier de serres. Il prévoit ensuite 94 m² de constructions neuves. Déposé en été 2014, autorisé le 21 octobre 2014 par la commune de Le Teil. Implanté 5 AV olivier de serres, à Le Teil (07400), dans le département d’Ardèche, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une réhabilitation avec réduction de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par O2S.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 13 logements sur une parcelle de 1 215 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T4. La création de surface atteint 94 m², dont 836 m² issues de transformation. L’ampleur des créations est limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 930 m². L’ampleur des démolitions est limitée.

Le Teil compte 8 901 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 5 AV olivier de serres, Le Teil (07400).

Références cadastrales : BD, 695, BD, 270.

Région : Rhône-Alpes • Département : Ardèche.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

O2S (SIREN 810254557, SIRET 81025455700012, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité LE TEIL (07400)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 1 069 m² · Surface après travaux (totale) : 930 m² · Variation nette totale : -139 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation1 069 m²94 m²836 m²233 m²836 m²-139 m²930 m²
Total1 069 m²94 m²836 m²233 m²836 m²-139 m²930 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés13
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)13
Répartition par taille
3 pièces10
4 pièces3

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés13
Surface créée94 m²
Surface transformée836 m²
Surface supprimée233 m²
Surface après travaux (totale)930 m²
Superficie du terrain1 215 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec diminution de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxoui

Faits clés

Surface construite930 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2014/10/21

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00731914C0014
  • Code commune INSEE : 07319 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 21 octobre 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Le Teil (07400). Les travaux prévoient la création de 94 m², des transformations pour 1 672 m² et des démolitions de 233 m²; la surface après travaux atteint 930 m². Le terrain couvre 1 215 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Le Teil (07400)

Autres permis de construire de logements dans la commune

Voir toutes les autorisations à Le Teil