Permis de construire à Le Teil (07400) - 940 m² destination Habitation autorisé en 2014
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°00731913C0033 délivré le 2014/03/20 à Le Teil autorise une construction neuve pour un programme de 940 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SARL BELORI, le programme résidentiel autorise la construction de 940 m² sur RUE des quatre vents. Déposé à l'automne 2013, autorisé le 20 mars 2014 par la commune de Le Teil. Implanté RUE des quatre vents, à Le Teil (07400), dans le département d’Ardèche, en Rhône-Alpes, dans le secteur de La sabliere.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SARL BELORI.
Ce permis de construire autorise la création de 10 logements sur une parcelle de 2 672 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 940 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 940 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
Le Teil compte 8 901 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
SARL BELORI (SIREN 429624315, SIRET 42962431500025, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité Montelimar (26200)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 940 m² · Variation nette totale : 940 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
940 m²
0 m²
0 m²
0 m²
940 m²
940 m²
Total
0 m²
940 m²
0 m²
0 m²
0 m²
940 m²
940 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
10
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)
10
Répartition par taille
4 pièces
10
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
10
Surface créée
940 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
940 m²
Superficie du terrain
2 672 m²
Nombre de niveaux
2
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
location
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite940 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Date d’autorisation / non‑opposition : 20 mars 2014
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Le Teil (07400). Les travaux prévoient la création de 940 m²; la surface après travaux atteint 940 m². Le terrain couvre 2 672 m².
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