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Permis de construire à Le Tatre (16360) - 92 m² destination Habitation autorisé en 2022

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°01638022W0008 délivré le 2022/09/13 à Le Tatre autorise une construction neuve pour un programme de 92 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par LE CLOS DE LA TUILERIE EN ABREGE SCI LE CLOS DE LA TUILERIE, le programme résidentiel autorise la construction de 92 m² sur LOT Le Clos de la Tuilerie. Déposé en été 2022, autorisé le 13 septembre 2022 par la commune de Le Tatre. Implanté LOT Le Clos de la Tuilerie, à Le Tatre (16360), dans le département d’Charente, en Poitou-Charentes, dans le secteur de Au Rocher.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par LE CLOS DE LA TUILERIE EN ABREGE SCI LE CLOS DE LA TUILERIE.

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 1 382 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 92 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 92 m².

Le Tatre compte 423 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : LOT Le Clos de la Tuilerie, Le Tatre (16360).

Références cadastrales : A, 1598.

Région : Poitou-Charentes • Département : Charente.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LE CLOS DE LA TUILERIE EN ABREGE SCI LE CLOS DE LA TUILERIE (SIREN 510558349, SIRET 51055834900013, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Touverac (16360)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 92 m² · Variation nette totale : 92 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²92 m²0 m²0 m²0 m²92 m²92 m²
Total0 m²92 m²0 m²0 m²0 m²92 m²92 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée92 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)92 m²
Superficie du terrain1 382 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite92 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2022/09/13

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01638022W0008
  • Code commune INSEE : 16380 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 13 septembre 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Le Tatre (16360). Les travaux prévoient la création de 92 m²; la surface après travaux atteint 92 m². Le terrain couvre 1 382 m².

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