Permis de construire à Tarcenay-Foucherans (25620) - 241 m² destination Habitation autorisé en 2025
PC logementsextension de surface sans transformationArchitecte: oui
Le permis n°0255582500009 délivré le 2025/06/19 à TARCENAY-FOUCHERANS autorise une extension de surface pour un programme de 677 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 241 m² sur Rue de la Procession. Déposé au printemps 2025, autorisé le 19 juin 2025 par la commune de TARCENAY-FOUCHERANS. Implanté Rue de la Procession, à Tarcenay-Foucherans (25620), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 1 253 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 241 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 677 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.
TARCENAY-FOUCHERANS compte 1 508 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Rue de la Procession, Tarcenay-Foucherans (25620).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : TARCENAY FOUCHERANS (anciennemen (25620).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 436 m² · Surface après travaux (totale) : 677 m² · Variation nette totale : 241 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
436 m²
241 m²
0 m²
0 m²
0 m²
241 m²
677 m²
Total
436 m²
241 m²
0 m²
0 m²
0 m²
241 m²
677 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
2
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)
2
Répartition par taille
4 pièces
2
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
2
Surface créée
241 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
677 m²
Superficie du terrain
1 253 m²
Nombre de niveaux
3
Nature déclarée
travaux sur construction existante
Nature détaillée
extension de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
location
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite677 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Date d’autorisation / non‑opposition : 19 juin 2025
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Tarcenay-Foucherans (25620). Les travaux prévoient la création de 241 m²; la surface après travaux atteint 677 m². Le terrain couvre 1 253 m².
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