Permis de construire à Tarcenay-Foucherans (25620) - 72 m² destination Habitation autorisé en 2022
PC logementsextension de surface sans transformationArchitecte: oui
Le permis n°02555822N0015 délivré le 2022/10/25 à TARCENAY-FOUCHERANS autorise une extension de surface pour un programme de 1 075 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par UTIL'CAR 25, le programme résidentiel autorise la construction de 72 m² sur SOUS VELLES. Déposé à l'automne 2022, autorisé le 25 octobre 2022 par la commune de TARCENAY-FOUCHERANS. Implanté SOUS VELLES, à Tarcenay-Foucherans (25620), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par UTIL'CAR 25.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 6 000 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 72 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. Projet mixte : 72 m² d’habitation et 1 003 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 1 075 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.
TARCENAY-FOUCHERANS compte 1 508 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : SOUS VELLES, Tarcenay-Foucherans (25620).
UTIL'CAR 25 (SIREN 798352712, SIRET 79835271200029, APE 45.11Z, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité TARCENAY-FOUCHERANS (25620)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 1 003 m² · Surface après travaux (totale) : 1 075 m² · Variation nette totale : 72 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
72 m²
0 m²
0 m²
0 m²
72 m²
72 m²
Autres locaux non résidentiels
1 003 m²
0 m²
0 m²
0 m²
0 m²
0 m²
1 003 m²
Total
1 003 m²
72 m²
0 m²
0 m²
0 m²
72 m²
1 075 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel pur
1
Répartition par taille
4 pièces
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Surface créée
72 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
1 075 m²
Superficie du terrain
6 000 m²
Nombre de niveaux
1
Nature déclarée
travaux sur construction existante
Nature détaillée
extension de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
location
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite1 075 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Date d’autorisation / non‑opposition : 25 octobre 2022
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Tarcenay-Foucherans (25620). Les travaux prévoient la création de 72 m²; la surface après travaux atteint 1 075 m². Le terrain couvre 6 000 m².
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