Permis de construire à Tarcenay-Foucherans (25620) - 329 m² destination Habitation autorisé en 2022
PC logementsextension de surface sans transformationArchitecte: non
Le permis n°02555822N0001 délivré le 2022/04/05 à TARCENAY-FOUCHERANS autorise une extension de surface pour un programme de 454 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 329 m² sur 7 RUE DU TILLEUL. Déposé en hiver 2022, autorisé le 5 avril 2022 par la commune de TARCENAY-FOUCHERANS. Implanté 7 RUE DU TILLEUL, à Tarcenay-Foucherans (25620), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 928 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 329 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 454 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.
TARCENAY-FOUCHERANS compte 1 508 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 7 RUE DU TILLEUL, Tarcenay-Foucherans (25620).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : TARCENAY FOUCHERANS (25620).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 125 m² · Surface après travaux (totale) : 454 m² · Variation nette totale : 329 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
125 m²
329 m²
0 m²
0 m²
0 m²
329 m²
454 m²
Total
125 m²
329 m²
0 m²
0 m²
0 m²
329 m²
454 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
3
Répartition par typologie
Individuel groupé
3
Répartition par taille
4 pièces
3
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
3
Surface créée
329 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
454 m²
Superficie du terrain
928 m²
Nombre de niveaux
3
Nature déclarée
travaux sur construction existante
Nature détaillée
extension de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
location
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite454 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2022/04/05
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 11 avril 2022.
Date d’autorisation / non‑opposition : 5 avril 2022
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Tarcenay-Foucherans (25620). Les travaux prévoient la création de 329 m²; la surface après travaux atteint 454 m². Le terrain couvre 928 m².
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